Mentions légales

Notre numéro d'identifiant unique délivré par l'ADEME conformément aux dispositions de la loi AGEC est le suivant : Ressortissant du Comité Champagne (SIRET 78038582900012), titulaire de l'identifiant unique Adème : FR246127_01QEKR

Loi N°2004-275 pour la Confiance dans l'Economie Numérique.

Éditeur

Champagne Emilien FRESNE
4 rue Eugène Moussé
51700 CUISLES

Tél. : 03.26.58.10.54

SIRET : RCS Reims RCS Reims 394304323
Numéro de TVA : FR18394304323

Directeur de la publication : M. Florent FRESNE

Développement / Programmation

FORMALOG / ENOVANET - www.enovanet.fr
4 place des Etats-Unis - 02400 CHATEAU-THIERRY (Tél. : 03.23.82.32.64).
Hébergement : OVH - 59000 ROUBAIX (Tél. : 0899 701 761)
Moteur de publication : eChampagne.pro

 

Protection des données personnelles

Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à l'usage exclusif de Champagne Emilien FRESNE.

Champagne Emilien FRESNE s'engage à protéger la confidentialité de ses clients et des visiteurs, et considère la protection des données personnelles comme étant d'une importance fondamentale pour le fonctionnement de ses activités. Les données personnelles des clients et des visiteurs du site sont protégées et traitées avec le plus grand soin, en conformité avec les exigences de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978.

Les données personnelles sont conservées pour une durée indéterminée ou, jusqu'à ce que l'internaute, qui a communiqué ces données fasse une demande de retrait.

Conformément à la loi, les internautes ont le droit d'accéder à leurs données et de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à l'adresse du siège social de Champagne Emilien FRESNE ou, en envoyant votre demande en utilisant le formulaire de contact mis à votre disposition sur le site.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes pointant vers le présent site est soumise à l'accord express et préalable de Champagne Emilien FRESNE.

Champagne Emilien FRESNE n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site.

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites internet à partir du présent site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Champagne Emilien FRESNE quant au contenu de ces sites.

Cookies

Un cookie est une suite d'informations envoyée par un site Internet à un ordinateur sous la forme d’un petit fichier de données. Les cookies sont utiles pour faciliter la personnalisation de votre accès à nos services en ligne. Il existe deux types de cookies : les cookies de session qui sont supprimés de votre ordinateur lorsque vous fermez votre navigateur. Les cookies permanents qui restent stockés sur votre ordinateur après la fermeture du navigateur.

Les cookies sont cependant anonymes et ne sont en aucun cas utilisés pour collecter des informations personnelles.

Le présent site utilise des cookies pour permettre et faciliter les échanges, fournir des services personnalisés et analyser l'utilisation du site ceci dans l’objectif d’améliorer la qualité du site Champagne Emilien FRESNE .

Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le site internet Champagne Emilien FRESNE à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation. La désactivation des cookies peut entraîner l’indisponibilité de certains services auxquels ils sont associés.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Champagne Emilien FRESNE.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de Champagne Emilien FRESNE une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Responsabilité

Le site internet Champagne Emilien FRESNE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site.

Le site internet Champagne Emilien FRESNE ne pouvant garantir l'exhaustivité, ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, ou virus) des informations contenu sur ce site, il ne sera en aucune manière responsable de l'exactitude, l'absence d'erreurs, ou le caractère non contrefaisant des informations contenues sur le présent site.

Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le site devra contacter Champagne Emilien FRESNE afin de s'informer de la disponibilité du service, ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs applicables.

Le site internet Champagne Emilien FRESNE ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

Le site internet Champagne Emilien FRESNE se dégage de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet, et à ce titre la responsabilité de Champagne Emilien FRESNE ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient.

Compétence territoriale

Le contenu du site est assujetti au droit français. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de Reims pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site Champagne Emilien FRESNE ou les recours en découlant.

 

Rappel légal

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, sachez consommer avec modération

Affichage obligatoire par Arrêté du 17 octobre 2016 fixant les modalités prévues par l'article L. 3342-4 du code de la santé publique.